1. Fonds autonome (standalone)
Définition. Un fonds autonome est une entité juridique unique qui reçoit les souscriptions des investisseurs et détient elle-même le portefeuille, avec une seule valeur nette d'inventaire.
Exemple
Trois investisseurs souscrivent 60, 30 et 10 millions de dollars à Hedge Fund Ltd. Le fonds détient 100 millions en actions, obligations et dérivés ; chaque investisseur détient 60 %, 30 % et 10 % de la même VNI.
- Pourquoi on l'utilise
- C'est la structure la plus simple et la moins coûteuse, et le point de départ habituel d'un gérant dont les investisseurs ont le même profil fiscal : tous des contribuables américains dans une société en commandite du Delaware, ou tous des non-Américains dans une société caïmanaise.
- Base juridique
- Aux États-Unis, le fonds échappe à l'enregistrement au titre de l'Investment Company Act grâce à l'art. 3(c)(1) (100 bénéficiaires effectifs au plus) ou 3(c)(7) (qualified purchasers uniquement). Un fonds ouvert caïmanais s'enregistre auprès de la CIMA au titre de l'art. 4(3) du Mutual Funds Act.
- Comptabilité
- Un seul jeu d'états financiers, établi comme société d'investissement selon l'ASC 946 ou comme entité d'investissement selon IFRS 10 : placements à la juste valeur, pas de consolidation.
- Points de vigilance
- Mélanger des types d'investisseurs dans un même véhicule le rend inefficace pour l'un d'eux. Une société de personnes peut attirer les non-Américains dans des déclarations fiscales américaines ; une société de capitaux est une PFIC (passive foreign investment company) pour les contribuables américains, avec un régime par défaut punitif selon les art. 1291 à 1298 de l'Internal Revenue Code.